Blog et propriété intellectuelle

"Les blogueurs, quelle que soit la forme d’expression qu’ils choisissent pour leur blog, ne peuvent s’inscrire hors du droit de la propriété intellectuelle.

Les textes, les dessins, les photographies et plus généralement toutes les créations originales des auteurs de blogs sont protégés par le droit. À l’inverse, les auteurs de blogs devront respecter les droits de propriété littéraire et artistique des tiers.

Il n’est donc pas possible, sauf à y être préalablement autorisé, de reproduire ou représenter l’oeuvre d’un tiers ou un objet protégé par un droit voisin. Cependant, il convient de rappeler que dans un certain nombre de cas, le droit sur les oeuvres de l’esprit et les autres objets protégés peut être en partie écarté par des exceptions prévues par la loi. Principalement dans le cas des blogs, ces exceptions seront liées à l’information.

Elles concernent les analyses et courtes citations, la diffusion de discours politiques ou ceux prononcés lors de cérémonies officielles, ou encore la caricature.
En outre, les blogs utilisent la technique des liens pour assurer leur interactivité. Que ce soit au moyen de liens simples ou de rétroliens, la technique s’inscrit dans des cadres connus.

Ces liens sont indispensables et, sans eux, surfer sur internet ne serait pas possible ; aussi les juges reconnaissent-ils un principe de liberté de lier. Mais ce principe ne saurait conduire à des atteintes aux droits des tiers.

Ainsi, il est certain que le fait de placer sciemment des liens vers des contenus que l’on sait illicites conduit à retenir la responsabilité du poseur de lien.

Ce sera aussi le cas lorsque le lien reproduira la marque sans que le seul but poursuivi soit l’information des utilisateurs et que cette reproduction soit une référence nécessaire. Ou encore, lorsque cette reproduction de marque sera incluse dans l’adresse du blog ou d’un de ses répertoires et ceci sans que la parodie ne puisse être invoquée au secours du blogueur. "

extrait de http://www.droitdunet.fr/telechargements/guide_blog_net.pdf